SI de l'école de la Haute-Joux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508536
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/08/2003
Date d'effet
04/08/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Lieu-dit Pyramide
25160 Vaux-et-Chantegrue
Commune du siège
Vaux-et-Chantegrue
Population
1 106Population totale regroupée en vigueur
36,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BRULPORT Monique | Président | Bonnevaux |
| M. | CUCHE Philippe | Vice président | Bonnevaux |
| M. | NICOD Pierre | Vice président | Vaux-et-Chantegrue |
| M. | SERRETTE Christophe | Autre délégué | Bonnevaux |
| M. | BESCHET Bernard | Autre délégué | Vaux-et-Chantegrue |
| Mme | BAILLY BECHET Audrey | Autre délégué | Vaux-et-Chantegrue |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des membres du conseil syndical
Modification des coordonnées administratives
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Création de l'EPCI