Syndicat de la Bouvière

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252508544
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/11/2003
Date d'effet
17/11/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
43 Grande Rue
Mairie
25520 Evillers
Commune du siège
Évillers
Téléphone
03 81 89 57 80

Population

1 336Population totale regroupée en vigueur
24,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25122212501225Chapelle-d'Huin4544

25

25229212502298Évillers4402

25

25541212505416Septfontaines4390

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RATTE Christian

Président

Septfontaines
M.DESCOURVIERES Bruno

Vice président

Chapelle-d'Huin

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 17/11/2003

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

Modification de l'organe délibérant

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 250.02 ko

Le 01/09/2014

Modification des coordonnées administratives

Le 29/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/04/2005

Prise de la compétence travaux et gestion