SIVOS de Vercel

MIS À JOUR LE 07/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
252508551
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/03/2004
Date d'effet
01/03/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de la Libération
Mairie
25530 Vercel
Commune du siège
Vercel-Villedieu-le-Camp
Téléphone
03 81 58 31 55

Population

2 709Population totale regroupée en vigueur
37,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25007212500078Adam-lès-Vercel2106

25

25052212500524Belmont175

25

25089212500896Bremondans1104

25

25141212501415Chaux-lès-Passavant2127

25

25218212502181Épenouse2174

25

25231212502314Eysson2125

25

25435212504351Orsans2182

25

25601212506018Vercel-Villedieu-le-Camp61 816

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDROZ Pascale

Président

Vercel-Villedieu-le-Camp
MmeMARTELET Céline

Vice président

Adam-lès-Vercel
MmePAROLA Justine

Vice président

Orsans

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 01/03/2004

Création d'un groupement

Le 07/07/2020

Le 10/01/2019

Modification de la nature juridique

Le 05/09/2014

Modification des coordonnées administratives

Le 29/04/2014

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