Syndicat scolaire de la Haute vallée de la Loue
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508569
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/07/1993
Date d'effet
30/07/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue de la Gare
Mairie
25840 Vuillafans
Commune du siège
Vuillafans
Téléphone
03 81 60 92 36
Population
1 799Population totale regroupée en vigueur
51,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BAVEREL Sylvie | Président | Montgesoye |
| M. | LEPAUL Jonathan | Vice président | Mouthier-Haute-Pierre |
| Mme | SEGARD (RACLE) Nicole | Membre du bureau | Montgesoye |
| Mme | CRETIN-GUTH Marie-Thérèse | Membre du bureau | Vuillafans |
| M. | GUYOT Maxime | Membre du bureau | Lods |
| Mme | HENRIET Frédérique | Membre du bureau | Mouthier-Haute-Pierre |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Extension des compétences aux activités péri et extra scolaires
AP modification des statuts