SIVOS de Sancey
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508585
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/08/2005
Date d'effet
01/08/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
12 Grande Rue
Mairie
25430 Sancey-le-Grand
Commune du siège
Sancey
Téléphone
03 81 86 32 60
Population
1 892Population totale regroupée en vigueur
30,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | POUX JEAN-CHARLES | Président | Sancey |
| M. | BRAND Yves | Vice président | Sancey |
| Mme | NORMAND Charline | Vice président | Orve |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président de deux vice-présidents suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020.
Modification statutaire
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification des coordonnées administratives