SIVOS de la vallée de l'Ennuye
MIS À JOUR LE 20/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

252601661

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Nyons

Département

Drôme (26)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

11/09/1990

Date d'effet

11/09/1990

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie Saint-Jalle

26110 Sainte-Jalle

Commune du siège

Sainte-Jalle

Téléphone

04 75 27 32 78

Adresse électronique

sivos.ennuye@orange.fr

Population

929Population totale regroupée en vigueur

8,9Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
7

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
26	26013	212600134	Arpavon	2	75
26	26046	212600464	Bellecombe-Tarendol	2	73
26	26050	212600506	Bésignan	2	80
26	26244	212602445	Le Poët-Sigillat	2	122
26	26269	212602692	Rochebrune	2	52
26	26329	212603294	Saint-Sauveur-Gouvernet	2	189
26	26306	212603062	Sainte-Jalle	2	338

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	COQUET LAURENCE	Président	Arpavon
M.	FERNANDES JOSE	Vice président	Bésignan
Mme	HELMER LAURENCE	Vice président	Saint-Sauveur-Gouvernet

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
5

Le 11/09/1990

Création d'un groupement

Le 20/07/2020

Elections président et VP suite RG

Le 15/03/2018

Election d'une nouvelle présidente suite démission

Le 03/04/2014

Election du président et des vice-présidents à l'issue du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014