SIVOS de la vallée de l'Eygues à Curnier
MIS À JOUR LE 16/09/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252602032
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nyons
Département
Drôme (26)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/08/1993
Date d'effet
19/08/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
26510 Sahune
Commune du siège
Sahune
Téléphone
04 75 26 21 08
Adresse électronique
sivosscolairevalleedeygues@orange.fr
Population
746Population totale regroupée en vigueur
10,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | MORIN David | Président | Montaulieu |
Mme | MOURRE JENNIFER | Vice président | Sahune |
Mme | SAVIGNAT GERALDINE | Vice président | Curnier |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 19/08/1993
Création d'un groupement
Le 16/09/2020
Election de l'exécutif suite RG
Le 24/04/2014
Election du président et des vice-présidents, à l'issue du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014.
Le 24/07/1995
Dernière modification bureau