SIVOS de la vallée de l'Eygues à Curnier

MIS À JOUR LE 16/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252602032
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nyons
Département
Drôme (26)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/08/1993
Date d'effet
19/08/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
26510 Sahune
Commune du siège
Sahune
Téléphone
04 75 26 21 08
Adresse électronique
sivosscolairevalleedeygues@orange.fr

Population

746Population totale regroupée en vigueur
10,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

26

26112212601124Curnier2221

26

26190212601900Montaulieu291

26

26209212602098Montréal-les-Sources225

26

26288212602882Sahune2305

26

26376212603765Villeperdrix2104

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MORIN David

Président

Montaulieu
MmeMOURRE JENNIFER

Vice président

Sahune
MmeSAVIGNAT GERALDINE

Vice président

Curnier

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 19/08/1993

Création d'un groupement

Le 16/09/2020

Election de l'exécutif suite RG

Le 24/04/2014

Election du président et des vice-présidents, à l'issue du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014.

Le 24/07/1995

Dernière modification bureau