SM du Pas des Ondes

MIS À JOUR LE 04/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
252602115
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Die
Département
Drôme (26)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/04/1995
Date d'effet
20/04/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
26470 La Motte-Chalançon
Commune du siège
La Motte-Chalancon
Téléphone
04 75 27 20 41

Population

1 144Population totale regroupée en vigueur
6,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

26

26047212600472Bellegarde-en-Diois196

26

26067212600670Chalancon161

26

26104212601041Cornillac190

26

26105212601058Cornillon-sur-l'Oule276

26

26123212601231Establet125

26

26075212600753La Charce125

26

26215212602155La Motte-Chalancon3420

26

26264212602643Rémuzat3326

26

26283212602833Rottier125

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

26

222600017Département de la Drôme5

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCHARMET MARTINE

Président

Département de la Drôme
M.COMBEL LAURENT

Vice président

La Motte-Chalancon
M.CONIL DENIS

Vice président

Cornillon-sur-l'Oule

Compétences

1

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1