SIVOS Buis-les-Baronnies

MIS À JOUR LE 07/05/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252602248
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nyons
Département
Drôme (26)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/12/1996
Date d'effet
20/12/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Boulevard Henri Barbusse
26170 Buis-les-Baronnies
Commune du siège
Buis-les-Baronnies
Téléphone
04 75 28 10 68
Adresse électronique
sivos.de.buis@wanadoo.fr
Site internet
www.buislesbaronnies.fr/sivos/

Population

3 782Population totale regroupée en vigueur
22,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

26

26043212600431Beauvoisin2147

26

26048212600480Bénivay-Ollon277

26

26063212600639Buis-les-Baronnies22 290

26

26127212601272Eygaliers2136

26

26229212602296La Penne-sur-l'Ouvèze295

26

26278212602783La Roche-sur-le-Buis2291

26

26242212602429Le Poët-en-Percip223

26

26236212602361Pierrelongue2229

26

26239212602395Plaisians2219

26

26256212602569Propiac2136

26

26370212603708Vercoiran2139

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeROCHAS Pascale

Président

Buis-les-Baronnies
M.TREMORI Michel

1er Vice président

Buis-les-Baronnies
MmeMORETTA Laure

2ème Vice président

Plaisians

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Restauration scolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 20/12/1996

Création d'un groupement

Télécharger le document 4 AP 2014086-0004 DU 27 MARS 2014PDF - 148.79 ko