SIVOS RPI Étienne-Jean Lapassat
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252602495
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Valence
Département
Drôme (26)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/12/2002
Date d'effet
30/12/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
26750 Châtillon-Saint-Jean
Commune du siège
Châtillon-Saint-Jean
Téléphone
04 75 45 31 15
Adresse électronique
e-j-l.s-i-v-o-s@laposte.net
Population
2 708Population totale regroupée en vigueur
108,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VILLARD Valérie | Président | Châtillon-Saint-Jean |
| M. | BOUTHERIN Sébastien | Vice président | Triors |
| Mme | GUILLERMET Stéphanie | Vice président | Parnans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Elections de la présidente et des deux VP
Modifications de l'article 6 sur les règles de fonctionnement du RPI.
Election du président et des vice présidents à l'issue du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014