SIVOS des Tilleuls
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
252701339
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Évreux
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/09/1977
Date d'effet
23/09/1977
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Billie D. Harris
Mairie
27180 Les Ventes
Commune du siège
Les Ventes
Téléphone
02 32 67 43 31
Adresse électronique
sivosdestilleuls@gmail.com
Population
2 929Population totale regroupée en vigueur
65,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SIMON Stéphane | Président | Les Ventes |
| M. | LESELLIER Guy | Vice-président | Le Plessis-Grohan |
| M. | MAXIMILIEN Yohan | Vice-président | Les Baux-Sainte-Croix |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Modification du périmètre (retrait et adhésion)