SIVOS Barquet-Émanville-Plessis

MIS À JOUR LE 13/11/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252701388
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/08/1978
Date d'effet
02/08/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
17 Rue de la Mairie
Mairie
27170 Barquet
Commune du siège
Barquet
Téléphone
02 32 45 25 44
Adresse électronique
sivos.barquet.emanville.plessis@orange.fr

Population

1 369Population totale regroupée en vigueur
39,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

27

27040212700405Barquet3454

27

27217212702179Émanville3554

27

27466212704662Le Plessis-Sainte-Opportune3361

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMABIRE Dominique

Président

Barquet
MmeLECLERCQ Lucette

Vice président

Le Plessis-Sainte-Opportune

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 02/08/1978

Création d'un groupement

Le 13/11/2020

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 01/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 18/08/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 27/06/2019

Modification des coordonnées administratives