SIVOS Barquet-Émanville-Plessis
MIS À JOUR LE 13/11/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252701388
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/08/1978
Date d'effet
02/08/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
17 Rue de la Mairie
Mairie
27170 Barquet
Commune du siège
Barquet
Téléphone
02 32 45 25 44
Adresse électronique
sivos.barquet.emanville.plessis@orange.fr
Population
1 369Population totale regroupée en vigueur
39,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | MABIRE Dominique | Président | Barquet |
Mme | LECLERCQ Lucette | Vice président | Le Plessis-Sainte-Opportune |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
9
Le 02/08/1978
Création d'un groupement
Le 13/11/2020
Modification de la raison sociale et du sigle
Le 01/09/2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 18/08/2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 27/06/2019
Modification des coordonnées administratives