SIVOS de Honguemare-Guenouville, Le Landin

MIS À JOUR LE 01/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252702832
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/08/1982
Date d'effet
26/08/1982
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
27310 Honguemare-Guénouville
Commune du siège
Honguemare-Guenouville
Téléphone
02 32 56 23 30

Population

1 538Population totale regroupée en vigueur
73,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

27

27039212700397Barneville-sur-Seine3556

27

27340212703409Honguemare-Guenouville3712

27

27363212703631Le Landin3270

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMORO Danielle

Président

Le Landin
M.BENOIST Jacques

Vice président

Honguemare-Guenouville

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 26/08/1982

Création d'un groupement

Le 01/09/2020

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Le 18/08/2020

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Le 26/09/2016

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Le 20/05/2016

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