SIVOS de l'EPBM (E pour Saint-Eloi - P pour Saint-Paul - B pour Bosrobert - M pour Malleville-sur-le-Bec)
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252702998
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/06/1984
Date d'effet
25/06/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Saint-Éloi-de-Fourques
27800 Saint-Eloi-de-Fourques
Commune du siège
Saint-Éloi-de-Fourques
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie de Bosrobert
11 route de la mairie
27800 BOSROBERT
Téléphone
02 32 44 20 39
Adresse électronique
sivos-epbm@orange.fr
Population
1 780Population totale regroupée en vigueur
65,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SZALKOWSKI Denis | Président | Saint-Éloi-de-Fourques |
| M. | RUEL Yves | 1er Vice-président | Saint-Paul-de-Fourques |
| Mme | LEBOUTET Catherine | 2ème Vice-président | Bosrobert |
| M. | POUSSET Jérôme | 3ème Vice-président | Malleville-sur-le-Bec |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement