SIVOS des Thenney Gauthier
MIS À JOUR LE 12/10/2022
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252703343
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/07/1986
Date d'effet
10/07/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
27270 Saint-Aubin-du-Thenney
Commune du siège
Saint-Aubin-du-Thenney
Téléphone
02 32 44 48 26
Population
990Population totale regroupée en vigueur
26,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | OURSEL Nathalie | Président | Saint-Aubin-du-Thenney |
M. | BAPTISTE Thierry | Vice président | Saint-Aubin-du-Thenney |
Mme | CHEVREUIL Céline | Autre délégué | La Chapelle-Gauthier |
Mme | VAUDRON Anita | Autre délégué | La Chapelle-Gauthier |
M. | CONARD Julien | Autre délégué | Saint-Jean-du-Thenney |
M. | RIGAULT Franck | Autre délégué | Saint-Jean-du-Thenney |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
9
Le 10/07/1986
Création d'un groupement
Le 12/10/2022
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Le 25/09/2020
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Le 02/09/2020
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Le 18/08/2020
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