SIVOS des Thenney Gauthier

MIS À JOUR LE 12/10/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252703343
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/07/1986
Date d'effet
10/07/1986
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
27270 Saint-Aubin-du-Thenney
Commune du siège
Saint-Aubin-du-Thenney
Téléphone
02 32 44 48 26

Population

990Population totale regroupée en vigueur
26,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

27

27148212701486La Chapelle-Gauthier2415

27

27514212705149Saint-Aubin-du-Thenney2356

27

27552212705529Saint-Jean-du-Thenney2219

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeOURSEL Nathalie

Président

Saint-Aubin-du-Thenney
M.BAPTISTE Thierry

Vice président

Saint-Aubin-du-Thenney
MmeCHEVREUIL Céline

Autre délégué

La Chapelle-Gauthier
MmeVAUDRON Anita

Autre délégué

La Chapelle-Gauthier
M.CONARD Julien

Autre délégué

Saint-Jean-du-Thenney
M.RIGAULT Franck

Autre délégué

Saint-Jean-du-Thenney

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 10/07/1986

Création d'un groupement

Le 12/10/2022

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Le 25/09/2020

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Le 02/09/2020

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Le 18/08/2020

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