SIVOS de Chaignes, Hécourt, Villegats, Aigleville
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
252703418
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Les Andelys
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
03/07/1987
Date d'effet
03/07/1987
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue Julien Quelvée
Groupe scolaire
27120 Aigleville
Commune du siège
Aigleville
Téléphone
02 32 26 41 56
Adresse électronique
bureau.sivos@wanadoo.fr
Population
1 392Population totale regroupée en vigueur
69,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | PIVA Cécile | Président | Aigleville |
| Mme | ELIE-PARQUET Lysianne | Vice président | Villegats |
| M. | GRIMM Guillaume | Vice président | Chaignes |
| Mme | GONDET Olivia | Membre du bureau | Villegats |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Désignation d'un nouveau titulaire suite à démission