SIVOS de Morgny et de Longchamps

MIS À JOUR LE 01/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252703491
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Les Andelys
Département
Eure (27)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/07/1988
Date d'effet
21/07/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue Saint-Adrien
27150 Morgny
Commune du siège
Morgny
Téléphone
02 32 55 55 81
Adresse électronique
sivosmorgnylongchamps@orange.fr

Population

1 367Population totale regroupée en vigueur
42,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

27

27372212703722Longchamps4692

27

27417212704175Morgny4675

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAINE Nicolas

Président

Longchamps
M.GRIFFON Christophe

Vice président

Morgny

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 21/07/1988

Création d'un groupement

Le 01/09/2020

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Le 18/08/2020

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Le 13/05/2014

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Le 05/04/2014

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