SIVOS Charlemagne

MIS À JOUR LE 03/12/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252704416
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bernay
Département
Eure (27)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/2002
Date d'effet
30/08/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Place Guy Dutheil
Mairie
27290 Glos-sur-Risle
Commune du siège
Glos-sur-Risle
Téléphone
02 32 56 12 21
Adresse électronique
sivos.charlemagne@gmail.com

Population

1 875Population totale regroupée en vigueur
60,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

27

27083212700835Bonneville-Aptot3266

27

27209212702096Écaquelon3620

27

27288212702880Glos-sur-Risle3612

27

27631212706311Thierville3377

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TIHY André

Président

Glos-sur-Risle
M.DUMESNIL Jean-François

Vice-président

Écaquelon
M.SIMON Bertrand

Vice-président

Thierville
MmeCAILLOUEL Alexandra

Autre délégué

Bonneville-Aptot
M.GIRARD Fabrice

Autre délégué

Bonneville-Aptot
M.DENIS David

Autre délégué

Écaquelon
MmeFOUTREL Agnès

Autre délégué

Écaquelon
M.AUTIN Maxime

Autre délégué

Thierville
MmeFOUTREL Martine

Autre délégué

Thierville
MmeDURAND Francine

Autre délégué

Glos-sur-Risle
MmePILLON Sonia

Autre délégué

Glos-sur-Risle

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

27

200045037SMO Eure Normandie Numérique

SMO

702 997

Liste des évènements

2

Le 30/08/2002

Création d'un groupement

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Le 23/08/2024

Statuts

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