SIRP Allègre, Bouquet, Brouzet-lès-Alès, Navacelles et Les Plans
MIS À JOUR LE 04/10/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
253001283
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Alès
Département
Gard (30)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/05/2022
Date d'effet
31/05/2022
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1578 Route des Fumades
Mairie de Brouzet-les-Alès
30580 Brouzet-les-Alès
Commune du siège
Brouzet-lès-Alès
Téléphone
04 66 83 10 38
Adresse électronique
siebla@wanadoo.fr
Population
2 539Population totale regroupée en vigueur
29,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | COSTE Geneviève | Président | Allègre-les-Fumades |
M. | FAVIER Jean-Michel | Vice président | Navacelles |
Mme | BONNET Carine | Vice président | Brouzet-lès-Alès |
Mme | D'ARANTES Elisabeth | Vice président | Les Plans |
M. | CLARET Hugues | Autre délégué | Allègre-les-Fumades |
M. | CHANNAC Bastien | Autre délégué | Navacelles |
M. | TESTARD Matthieu | Autre délégué | Brouzet-lès-Alès |
Mme | MAZELLIER Marie-Thérèse | Autre délégué | Les Plans |
Mme | ROSSLER Pascale | Autre délégué | Bouquet |
Compétences
3
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 31/05/2022
Création d'un groupement
Le 31/05/2022
Suite à restitution compétence scolaire et restauration aux communes, la CA Alès agglomération sort du syndicat mixte fermé dans lequel elle était en représentation des communes de Brouzet lès Alès et Les Plans AP du 31 05 2022 portant modification des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) d’Allègre, Bouquet, Brouzet-lès-Alès, Navacelles et Les Plans à compter du 01/01/2022, le syndicat devient un SIVU