SI de l'école maternelle de Vézénobres et Deaux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253001754
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Alès
Département
Gard (30)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/03/1986
Date d'effet
26/03/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie de Vézenobres
30360 Vézenobres
Commune du siège
Vézénobres
Téléphone
04 66 83 51 26
Adresse électronique
dgs@vezenobres.fr
Population
2 622Population totale regroupée en vigueur
114Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | OMBRAS Sébastien | Président | Vézénobres |
| M. | INSALACO Laurent | Vice président | Deaux |
| M. | x x | Autre délégué | Vézénobres |
| M. | x x | Autre délégué | Vézénobres |
| M. | x x | Autre délégué | Deaux |
| M. | x x | Autre délégué | Deaux |
| M. | x x | Autre délégué | Deaux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté préfectoral du 25 novembre 2021 portant adoption des nouveaux statuts du SIEM