SM de transport et de traitement des eaux usées d'Aubord et de la CA de Nîmes Métropole

MIS À JOUR LE 18/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253002786
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nîmes
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/01/1996
Date d'effet
26/01/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie d'Aubord
30620 Aubord
Commune du siège
Aubord
Téléphone
04 66 71 12 65

Population

5 713Population totale regroupée en vigueur
259,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

30

30020213000201Aubord42 327

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

243000643CA de Nîmes Métropole43 386

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRUNDU André

Président

Aubord
M.TRICOU Sébastien

Autre délégué

Aubord
M.CARTEYRADE Christian

Autre délégué

Aubord
M.LEBOIS Didier

Autre délégué

Aubord
M.CHAILAN Jean-Luc

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.DURAND COUTELLE jean-François

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.MAZAUDIER Jean-Claude

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.GRANCHI Theos

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CA de Nîmes Métropole

      Bernis

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 13/08/2010

Transfert du siège social du S.M.T.T.E.U de Bernis à Aubord)

Le 20/03/2007

Modifications des statuts représentation substitution de la CA Nîmes Métropole