SIRP de La Capelle-et-Masmolène, Flaux, Saint-Victor-des-Oules

MIS À JOUR LE 16/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
253002885
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nîmes
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/01/1997
Date d'effet
06/01/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place Verdun
30700 La Capelle-et-Masmolène
Commune du siège
La Capelle-et-Masmolène
Téléphone
04 66 37 27 47
Adresse électronique
sirp30700@laposte.net

Population

1 085Population totale regroupée en vigueur
27,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

30

30110213001100Flaux2347

30

30067213000672La Capelle-et-Masmolène2427

30

30301213003015Saint-Victor-des-Oules2311

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.JUVIN Denis

Président

Flaux
MmeCREISSEN Viviane

Vice président

La Capelle-et-Masmolène
M.MEJEAN Didier

Vice président

Saint-Victor-des-Oules
M.VAILLIES Michel

Autre délégué

Flaux
MmeUPPHOFF Valérie

Autre délégué

Flaux
MmeWADIN Laetitia

Autre délégué

La Capelle-et-Masmolène
M.GAYTE Xavier

Autre délégué

La Capelle-et-Masmolène
M.ALVARO Marie-Michele

Autre délégué

Saint-Victor-des-Oules
M.BRUN Michel

Autre délégué

Saint-Victor-des-Oules

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3