SIRP de Brouzet-lès-Quissac, Carnas, Corconne

MIS À JOUR LE 15/12/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
253002992
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Le Vigan
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/09/1998
Date d'effet
21/09/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Corconne
30260 Corconne
Commune du siège
Corconne
Téléphone
04 66 77 32 57

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie de Brouzet-lès-Quissac
30260 Brouzet-lès-Quissac
Téléphone
04 66 77 30 28

Population

1 488Population totale regroupée en vigueur
33,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

30

30054213000540Brouzet-lès-Quissac2303

30

30069213000698Carnas2553

30

30095213000953Corconne2632

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DE TOLEDO pHILIPPE

Président

Corconne
M.SCHMITTER Cédric

Vice président

Brouzet-lès-Quissac
M.BOURGEOIS Benoit

Vice président

Carnas
MmeFALGUIERE Jade

Autre délégué

Corconne
M.SOUYRIS Bernard

Autre délégué

Brouzet-lès-Quissac
MmeSTEFFEN Virginie

Autre délégué

Carnas

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1