SIRP de Brouzet-lès-Quissac, Carnas, Corconne
MIS À JOUR LE 15/12/2022
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
253002992
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Le Vigan
Département
Gard (30)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/09/1998
Date d'effet
21/09/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Corconne
30260 Corconne
Commune du siège
Corconne
Téléphone
04 66 77 32 57
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie de Brouzet-lès-Quissac
30260 Brouzet-lès-Quissac
Téléphone
04 66 77 30 28
Population
1 488Population totale regroupée en vigueur
33,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DE TOLEDO pHILIPPE | Président | Corconne |
M. | SCHMITTER Cédric | Vice président | Brouzet-lès-Quissac |
M. | BOURGEOIS Benoit | Vice président | Carnas |
Mme | FALGUIERE Jade | Autre délégué | Corconne |
M. | SOUYRIS Bernard | Autre délégué | Brouzet-lès-Quissac |
Mme | STEFFEN Virginie | Autre délégué | Carnas |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 21/09/1998
Création d'un groupement