SIRP du Soleyron et Brugas et Seynes
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
253003446
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nîmes
Département
Gard (30)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/03/2005
Date d'effet
17/03/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Vallabrix
30700 Vallabrix
Commune du siège
Vallabrix
Téléphone
04 66 22 58 12
Population
682Population totale regroupée en vigueur
62Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VAUX Marie-Hélène | Président | Vallabrix |
| M. | ALLEGRINI Jean-Marie | Vice président | Saint-Hippolyte-de-Montaigu |
| M. | BARBERI Bernard | Autre délégué | Saint-Hippolyte-de-Montaigu |
| M. | VANDRUEL Dominique | Autre délégué | Saint-Hippolyte-de-Montaigu |
| Mme | PERNIN-VIDAL Odile | Autre délégué | Vallabrix |
| Mme | IGNACE-SANGUIN Anne-Marie | Autre délégué | Vallabrix |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Retrait de la commune de Belvézet
Arrêté prefectoral n° 2014-238-0003 portant modification des statuts et changement de dénomination du SIRP du Soleyron et Brugas
Arrêté préfectoral n° 2013-273-0005 portant adhésion de la commune de Belvezet