SM des Agudes

MIS À JOUR LE 06/12/2023

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
253101299
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saint-Gaudens
Département
Haute-Garonne (31)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/03/1967
Date d'effet
07/03/1967
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Espace Pegot
Antenne Conseil Départemental
31800 Saint-Gaudens
Commune du siège
Saint-Gaudens

Population

43Population totale regroupée en vigueur
4,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

31

31221213102213Gouaux-de-Larboust243

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

31

223100017Département de la Haute-Garonne8

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeVEZAT-BARONIA Maryse

Président

Département de la Haute-Garonne
M.RIVAL Patrice

Vice président

Département de la Haute-Garonne
M.DE PECO Serge

Membre du bureau

Gouaux-de-Larboust
M.ARNAUDUC Jacques

Autre délégué

Gouaux-de-Larboust
M.MONTSARRAT Michel

Autre délégué

Gouaux-de-Larboust
M.PAILHE Gérard

Autre délégué

Gouaux-de-Larboust
M.GIBERT Vincent

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
M.BOUREAU Pascal

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
M.CUJIVES Didier

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
M.GARCIA Albert

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 07/03/1967

Création d'un groupement

Le 01/07/2021

Modification des membres du bureau suite à la délibération du conseil départemental

Le 23/09/2020

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Le 23/09/2020

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