SM les abattoirs
MIS À JOUR LE 16/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

253102495

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Toulouse

Département

Haute-Garonne (31)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

02/12/1991

Date d'effet

02/12/1991

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

76 Allée Charles de Fitte

31300 Toulouse

Commune du siège

Toulouse

Téléphone

05 62 48 58 00

Population

519 940Population totale regroupée en vigueur

4 406,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
31	31555	213105554	Toulouse	6	519 940

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
31	200053791	Région Occitanie	4

Délégués
4

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	JEAN FRANCOIS Eric	Président	Toulouse
M.	REGOURD Serge	1er Vice-président	Région Occitanie
M.	ESPLUGAS-LABATUT Pierre	2ème Vice-président	Toulouse
Mme	BAKIRI Nadia	3ème Vice-président	Région Occitanie

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
5

Le 02/12/1991

Création d'un groupement

Le 10/07/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 13/12/2017

Extension de compétences vers un EPCI

Le 30/09/2016

Changement dénomination des régions