SIIS de Blaziert, Castelnau-sur-l'Auvignon, Marsolan
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253201404
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Condom
Département
Gers (32)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/01/1992
Date d'effet
20/01/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
10 Place Denise Barrieu
Mairie
32700 Marsolan
Commune du siège
Marsolan
Population
732Population totale regroupée en vigueur
15,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GONELLA Dominique | Président | Marsolan |
| M. | BOISON Maurice | Vice président | Castelnau-sur-l'Auvignon |
| M. | DUFOUR Guy-Noël | Autre délégué | Blaziert |
| M. | DURAND Pierre-Jean | Autre délégué | Blaziert |
| Mme | BLANCHARD Elise | Autre délégué | Castelnau-sur-l'Auvignon |
| M. | DATAS Bernard | Autre délégué | Marsolan |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement