SIISCGM

MIS À JOUR LE 15/05/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253201511
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Condom
Département
Gers (32)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/11/1993
Date d'effet
05/11/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Place du Village
Mairie
32500 Céran
Commune du siège
Céran

Population

903Population totale regroupée en vigueur
20,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

32

32101213201015Céran2233

32

32150213201502Goutz2220

32

32184213201841Lalanne2135

32

32255213202559Miramont-Latour2149

32

32318213203185Pis298

32

32441213204415Taybosc268

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUCHARD François

Président

Céran
M.SALIDO GUILLAUME

Vice-président

Miramont-Latour
MmeDARROUX Jessica

Vice-président

Miramont-Latour
M.LABORDE Eric

Vice-président

Goutz
M.DUCROS Christophe

Autre délégué

Céran
M.SAINT MARTIN Simon

Autre délégué

Taybosc
MmeIVETON Nathalie

Autre délégué

Lalanne
M.LAURAY Alain

Autre délégué

Lalanne
MmePALANQUE Sandra

Autre délégué

Goutz
M.DUGROS Jean-Pierre

Autre délégué

Goutz

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 05/11/1993

Création d'un groupement

Le 08/11/2021

Adhésion de PIS et retrait de SAINTE-CHRISTIE

Le 06/08/2019

Mise à jour des compétences

Le 30/05/2014

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