Entente pédagogique de Baigneaux, Cessac, Frontenac, Lugasson et Montignac
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253300495
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Langon
Département
Gironde (33)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/01/1978
Date d'effet
19/01/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Place du 19 Mars 1962
Bureau de l'Entente pédagogique
33760 Frontenac
Commune du siège
Frontenac
Téléphone
05 56 23 96 38
Adresse électronique
mairie.frontenac@wanadoo.fr
Population
1 910Population totale regroupée en vigueur
50,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BRUN MICHEL | Président | Lugasson |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de la raison sociale et du sigle
Retrait de Courpiac
Mise à jour
Création