COGITIS - SM pour le traitement de l'information et les nouvelles technologies(durée limitée au 31/12/2027)

Arrêt de compétences

MIS À JOUR LE 24/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
253403216
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montpellier
Département
Hérault (34)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/01/1998
Date d'effet
15/01/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
153 Avenue du Professeur Jean-Louis Viala
34193 Montpellier
CS 74307
Commune du siège
Montpellier
Téléphone
04 67 16 18 00
Adresse électronique
gbonnet@cogitis.fr
Site internet
www.cogitis.fr

Population

93 348Population totale regroupée en vigueur
275,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

18

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11049211100490Bram03 317

34

34024213400245Balaruc-le-Vieux02 785

34

34045213400450Cabrières0576

34

34060213400609Causse-de-la-Selle0452

34

34088213400880Cournonterral07 085

34

34108213401086Frontignan024 043

34

34131213401318Lauret0642

34

34134213401342Lavérune03 355

34

34142213401425Lodève07 434

34

34143213401433Loupian02 219

34

34198213401987Pérols09 674

34

34217213402175Prades-le-Lez06 313

34

34242213402423Saint-Bauzille-de-Montmel01 234

34

34247213402472Saint-Clément-de-Rivière05 334

34

34270213402704Saint-Jean-de-Védas013 460

34

34341213403413Villeveyrac04 026

34

34343213403439Viols-le-Fort01 242

81

81086218100865Espérausses0157

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

11

200036101COVALDEM 11 03 317

30

200028488SIRP du Coutach00

34

200022986CC du Grand Pic Saint-Loup18 904

81

200066553CC du Haut-Languedoc0157

Autres personnes morales de droit public

7

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

11

221100019Département de l'Aude2

34

223400011Département de l'Hérault6

34

283400497Service départemental Incendie et Secours de Vailhauques1

34

283400521Centre Gestion Fonction Publique Territoriale de l'Hérault1

34

253401442Entente Interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen1

39

223900010Département du Jura1

39

283900017Service départemental Incendie et Secours de Montmorot1

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GELY Jean Louis

Président

Département de l'Hérault
M.EL MOUDDEN Rachid

Vice président

Département de l'Hérault
MmeCATHALA Caroline

Vice président

Département de l'Aude
M.CROS Francis

Membre du bureau

CC du Haut-Languedoc
M.DOUTREMEPUICH Philippe

Membre du bureau

CC du Grand Pic Saint-Loup

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

14

Le 15/01/1998

Création d'un groupement

Le 27/07/2023

Le 01/12/2022

Adhésion de la commune de Pérols (34) et du SIRP du Coutach (30)

Le 24/12/2021

Adhésion de 2 communes : Balaruc le Vieux - Prades le Lez