SI scolaire de Costa Belle

MIS À JOUR LE 19/08/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253403356
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lodève
Département
Hérault (34)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/08/2001
Date d'effet
31/08/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Place de la Mairie
Mairie
34230 Saint-Bauzille-de-la-Sylve
Commune du siège
Saint-Bauzille-de-la-Sylve
Téléphone
04 67 57 25 50
Adresse électronique
sivucb@yahoo.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
2 Le Château Avenue de l'Aureille
34230 Popian
Téléphone
04 67 57 25 50

Population

1 329Population totale regroupée en vigueur
94,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

34

34208213402084Popian5377

34

34241213402415Saint-Bauzille-de-la-Sylve5952

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MOUCHERAUD Guy

Président

Saint-Bauzille-de-la-Sylve
M.FERNANDEZ Ascensio

Vice président

Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 31/08/2001

Création d'un groupement

Le 19/08/2024