SIVU du RP des sources de l'Orb
MIS À JOUR LE 04/11/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253403489
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Béziers
Département
Hérault (34)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/05/2004
Date d'effet
01/07/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Le Village
Mairie
34260 Ceilhes-et-Rocozels
Commune du siège
Ceilhes-et-Rocozels
Téléphone
04 67 23 40 89
Adresse électronique
mairieceilhesetrocozels@orange.fr
Population
466Population totale regroupée en vigueur
9,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | SOULAGE Fabien | Président | Ceilhes-et-Rocozels |
M. | REVERBEL Jean | Vice président | Roqueredonde |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 24/05/2004
Création d'un groupement