Syndicat des écoles de Cuzion - Gargilesse-Dampierre - Saint-Plantaire - Orsennes - Pommiers
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253600407
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Châteauroux
Département
Indre (36)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/09/1990
Date d'effet
17/09/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
36190 Cuzion
Commune du siège
Cuzion
Téléphone
02 54 47 24 51
Population
2 308Population totale regroupée en vigueur
17,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CALAME Daniel | Président | Saint-Plantaire |
| M. | BERBERIAN Vanik | Vice président | Gargilesse-Dampierre |
| Mme | GUION Nathalie | Vice président | Cuzion |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
36 | 253600217 | Syndicat départemental des transports scolaires | SMF | 149 621 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection suite à renouvellement général
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Élections suite aux élections unicipales de MARS 2014