SI du gymnase de Montalieu-Vercieu

MIS À JOUR LE 13/09/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253801120
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
La Tour-du-Pin
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/04/1971
Date d'effet
22/04/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
38390 Montalieu-Vercieu
Commune du siège
Montalieu-Vercieu
Téléphone
04 74 88 50 95

Population

12 980Population totale regroupée en vigueur
86Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38054213800543Bouvesse-Quirieu21 515

38

38083213800832Charette2451

38

38135213801350Courtenay21 315

38

38026213800261La Balme-les-Grottes21 175

38

38247213802473Montalieu-Vercieu23 564

38

38282213802820Optevoz2903

38

38295213802952Parmilieu2745

38

38320213803208Porcieu-Amblagnieu21 832

38

38365213803653Saint-Baudille-de-la-Tour2860

38

38539213805393Vertrieu2620

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMAYET Valérie

Président

Saint-Baudille-de-la-Tour
M.TEILLON Romain

Vice président

Bouvesse-Quirieu
M.PEDEMONTI Gilles

Vice président

Porcieu-Amblagnieu

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 22/04/1971

Création d'un groupement

Le 02/05/2022

Retrait de la commune de Creys-Mépieu du syndicat

Le 06/10/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 29/04/2014

Élection du bureau suite à élections municipales de 2014

Le 14/06/2013

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