SI des alpages du Senépy

MIS À JOUR LE 12/08/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253801567
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/07/1966
Date d'effet
01/07/1966
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Village
Mairie de Prunières
38350 Prunières
Commune du siège
Prunières
Téléphone
04 76 81 08 80
Adresse électronique
sia-senepi@wanadoo.fr

Population

3 949Population totale regroupée en vigueur
64,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38266213802663La Motte-Saint-Martin2464

38

38265213802655La Motte-d'Aveillans21 762

38

38224213802242Mayres-Savel292

38

38326213803265Prunières2390

38

38361213803612Saint-Arey275

38

38499213804990Susville21 166

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TOSCAN Michel

Président

Prunières
M.BATKO Richard

Vice président

Prunières

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/07/1966

Création d'un groupement

Le 12/08/2020

Mise à jour P & VP suite élections 2020

Le 07/02/2019

Complément adresse du siège(suite consolidation des données)

Le 29/01/2019

Mise à jour ASPIC (périmètre + courriel + vp) suite consolidation des dossiers