SI pour la gestion d'installations sportives et la gestion d'une piscine aux Roches-de-Condrieu (SIGIS)

MIS À JOUR LE 16/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253801617
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/05/1962
Date d'effet
29/05/1962
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de Champagnole
38555 Saint-Maurice-l'Exil
BP 10029
Commune du siège
Les Roches-de-Condrieu
Téléphone
04 74 56 55 33

Population

9 857Population totale regroupée en vigueur
579,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38340213803406Les Roches-de-Condrieu02 064

38

38378213803786Saint-Clair-du-Rhône03 763

69

69064216900647Condrieu04 030

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BERGER Jean-Pierre

Président

Saint-Clair-du-Rhône
M.MERLIN Olivier

Autre délégué

Saint-Clair-du-Rhône
MmeLECOUTRE Sandrine

Autre délégué

Saint-Clair-du-Rhône
MmeDUGUA Isabelle

Autre délégué

Les Roches-de-Condrieu
MmeJOURDAN Sylvia

Autre délégué

Les Roches-de-Condrieu
M.BESSON Patrick

Autre délégué

Les Roches-de-Condrieu
M.MORGANT Jérome

Autre délégué

Condrieu
MmeMOUTON Martine

Autre délégué

Condrieu
M.GARCIA José

Autre délégué

Condrieu

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 29/05/1962

Création d'un groupement

Le 16/10/2020

Modification bureau suite élections municipales 2020

Le 30/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 15/07/2015

Election de M. OGIER en qualité de 1er vice président suite à la démission de M. BRACCO

Le 06/05/2014

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