SI pour la gestion d'installations sportives et la gestion d'une piscine aux Roches-de-Condrieu (SIGIS)
MIS À JOUR LE 16/10/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253801617
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/05/1962
Date d'effet
29/05/1962
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Rue de Champagnole
38555 Saint-Maurice-l'Exil
BP 10029
Commune du siège
Les Roches-de-Condrieu
Téléphone
04 74 56 55 33
Population
9 857Population totale regroupée en vigueur
579,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BERGER Jean-Pierre | Président | Saint-Clair-du-Rhône |
M. | MERLIN Olivier | Autre délégué | Saint-Clair-du-Rhône |
Mme | LECOUTRE Sandrine | Autre délégué | Saint-Clair-du-Rhône |
Mme | DUGUA Isabelle | Autre délégué | Les Roches-de-Condrieu |
Mme | JOURDAN Sylvia | Autre délégué | Les Roches-de-Condrieu |
M. | BESSON Patrick | Autre délégué | Les Roches-de-Condrieu |
M. | MORGANT Jérome | Autre délégué | Condrieu |
Mme | MOUTON Martine | Autre délégué | Condrieu |
M. | GARCIA José | Autre délégué | Condrieu |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
6
Le 29/05/1962
Création d'un groupement
Le 16/10/2020
Modification bureau suite élections municipales 2020
Le 30/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 15/07/2015
Election de M. OGIER en qualité de 1er vice président suite à la démission de M. BRACCO
Le 06/05/2014
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