SI de la maison forestière du Sappey-en-Chartreuse
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253801963
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/03/1956
Date d'effet
06/03/1956
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
14 Place de l'Église
Mairie du Sappey-en-Chartreuse
38700 Le Sappey-en-Chartreuse
Commune du siège
Sarcenas
Téléphone
04 76 88 80 51
Adresse électronique
contact@sarcenas.fr
Population
6 705Population totale regroupée en vigueur
142,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SEURAT Sylvain | Président | Le Sappey-en-Chartreuse |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
2022-08-17 AP portant modification du Syndicat interco de la Maison Forestière du Sappey-en-Chartreuse
Retrait de la section de Montquaix + transfert du siège à Sarcenas