SI pour la gestion et l'animation du centre social de Brignoud

MIS À JOUR LE 24/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
253802698
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/1981
Date d'effet
07/09/1981
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Lamartine
Centre socio-culturel de Brignoud
38190 Brignoud
Commune du siège
Froges
Téléphone
04 76 71 59 60
Adresse électronique
direction@csc-brignoud.fr

Population

10 944Population totale regroupée en vigueur
912Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38175213801756Froges43 390

38

38547213805476Villard-Bonnot47 554

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeARRADA Sahila

Président

Villard-Bonnot
M.REVOL Philippe

Vice président

Froges

Compétences

3

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 07/09/1981

Création d'un groupement

Le 24/07/2020

Mise à jour P & VP suite élections 2020

Le 19/02/2019

Mise à jour ASPIC suite consolidation des données (courriel, bureau)

Le 08/11/2018

Mise à jour ASPIC suite message de la DGCL