SI pour l'aménagement et la gestion d'un ensemble sportif de Clonas-sur-Varèze et Saint-Alban-du-Rhône
MIS À JOUR LE 11/12/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253802771
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/12/1976
Date d'effet
24/12/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
38550 Clonas-sur-Varèze
Commune du siège
Clonas-sur-Varèze
Téléphone
04 74 84 91 44
Population
2 549Population totale regroupée en vigueur
254,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | BONNETON Catherine | Président | Clonas-sur-Varèze |
M. | PLASSON Jean-Jacques | Vice président | Clonas-sur-Varèze |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 24/12/1976
Création d'un groupement
Le 11/12/2020
Modification bureau suite élections municipales 2020
Le 30/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 28/04/2014
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