SI pour l'aménagement et la gestion d'un ensemble sportif de Clonas-sur-Varèze et Saint-Alban-du-Rhône

MIS À JOUR LE 11/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253802771
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/12/1976
Date d'effet
24/12/1976
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
38550 Clonas-sur-Varèze
Commune du siège
Clonas-sur-Varèze
Téléphone
04 74 84 91 44

Population

2 549Population totale regroupée en vigueur
254,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38114213801145Clonas-sur-Varèze01 579

38

38353213803539Saint-Alban-du-Rhône0970

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBONNETON Catherine

Président

Clonas-sur-Varèze
M.PLASSON Jean-Jacques

Vice président

Clonas-sur-Varèze

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 24/12/1976

Création d'un groupement

Le 11/12/2020

Modification bureau suite élections municipales 2020

Le 30/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 28/04/2014

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