Syndicat scolaire intercommunal
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253802979
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/06/1985
Date d'effet
17/06/1985
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Place du Village
Mairie
38470 Saint-Gervais
Commune du siège
Saint-Gervais
Téléphone
04 76 64 77 06
Adresse électronique
apc.cognin-les-gorges@orange.fr
Population
1 867Population totale regroupée en vigueur
36,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CLERC Florence | Président | Rovon |
| Mme | BOREL Sophie | Vice président | Cognin-les-Gorges |
| Mme | GENIN Béatrice | Vice président | Rovon |
| Mme | MOREIRA Adeline | Vice président | Saint-Gervais |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du bureau suite à la démission de la Présidente
Mise à jour P & VP suite élections municipales 2020
Mise à jour adresse courriel + bureau