SI du chemin de fer du Haut Rhône
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253803167
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
La Tour-du-Pin
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/07/1986
Date d'effet
15/07/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
38390 Montalieu-Vercieu
Commune du siège
Montalieu-Vercieu
Téléphone
04 74 88 50 95
Population
5 396Population totale regroupée en vigueur
224,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PEDEMONTI Gilles | Président | Porcieu-Amblagnieu |
| Mme | OSETE Christelle | Vice président | Montalieu-Vercieu |
| M. | FOURNET Steve | Vice président | Montalieu-Vercieu |
| Mme | MASSON Delphine | Autre délégué | Porcieu-Amblagnieu |
Compétences
Transports et voirie
- Mise en place d'itinéraires cyclables
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Désignation des délégués porcieu amblagnieu suite à renouvellement du conseil municipal
Élection du bureau suite à élections municipales de 2014