SI de gestion de la forêt indivise de Taravas et Champuis
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253803860
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Aucune contribution budgétaire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/12/1993
Date d'effet
28/12/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
38270 Moissieu-sur-Dolon
Commune du siège
Moissieu-sur-Dolon
Téléphone
04 74 84 57 84
Population
2 647Population totale regroupée en vigueur
66,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MANIN Gilbert | Président | Moissieu-sur-Dolon |
| M. | BRUN Michel | Vice président | Pact |
| Mme | GIRAUD-JACQUIGNON Clémence | Autre délégué | Bellegarde-Poussieu |
| M. | MEYER Constant | Autre délégué | Bellegarde-Poussieu |
| M. | GERLAND Luc | Autre délégué | Moissieu-sur-Dolon |
Compétences
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification bureau suite élections municipales 2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
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