Syndicat d'aménagement du bois Français (SABF)

MIS À JOUR LE 13/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253804967
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/08/1973
Date d'effet
21/08/1973
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue Malakoff
SABF - Immeuble le Forum
38000 Grenoble
Commune du siège
Grenoble
Téléphone
04 76 59 59 57
Adresse électronique
audrey.merle@lametro.fr

Population

459 175Population totale regroupée en vigueur
1 198,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

200040715Grenoble-Alpes-Métropole9418 868

38

200018166CC Le Grésivaudan340 307

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RUBES Jérôme

Président

Grenoble-Alpes-Métropole
M.STRAPPAZZON Gilles

Vice président

Grenoble-Alpes-Métropole
MmePFISTER Laura

Vice président

Grenoble-Alpes-Métropole
MmeBESSON Anne-Françoise

Vice président

CC Le Grésivaudan

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CC Le Grésivaudan

      Biviers - Crolles - Le Versoud - Montbonnot-Saint-Martin - Saint-Ismier - Saint-Nazaire-les-Eymes - Villard-Bonnot

    • Transfert partiel

      Grenoble-Alpes-Métropole

      Claix - Corenc - Domène - Eybens - Fontaine - Fontanil-Cornillon - Gières - Grenoble - La Tronche - Le Gua - Le Pont-de-Claix - Meylan - Miribel-Lanchâtre - Murianette - Noyarey - Poisat - Saint-Martin-d'Hères - Saint-Martin-le-Vinoux - Saint-Paul-de-Varces - Saint-Égrève - Sassenage - Seyssinet-Pariset - Seyssins - Varces-Allières-et-Risset - Venon - Veurey-Voroize - Vif - Échirolles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 21/08/1973

Création d'un groupement

Le 13/10/2020

Mise à jour P & VP suite élections 2020

Le 19/02/2019

Précision compétence suite consolidation des données

Le 07/02/2019

Mise à jour (courriel - exécutif) suite consolidation des données

Le 05/12/2013

Incidence de la fusion de la CA Métro + CC sud Grenoblois + CC balcon sud Chartreuse