Syndicat de l'Homme du Lac
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253805113
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/04/2004
Date d'effet
26/04/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Grand Griol
Mairie
38710 Cornillon-en-Trièves
Commune du siège
Cornillon-en-Trièves
Téléphone
04 76 34 96 16
Adresse électronique
mairie.cornillon-en-trieves@wanadoo.fr
Population
486Population totale regroupée en vigueur
15,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BAUP Gérard | Président | Cornillon-en-Trièves |
| M. | BERNARD Eric | Vice président | Saint-Jean-d'Hérans |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Complément adresse siège
Mise à jour P & VP suite élections 2020
Modification des coordonnées administratives
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant