SI d'assainissement du plateau des Marceaux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253805154
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/12/2005
Date d'effet
12/12/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Chemin de la Plaine
Mairie d'Avignonet
38650 Avignonet
Commune du siège
Avignonet
Téléphone
04 76 34 06 72
Adresse électronique
avignonet.mairie@wanadoo.fr
Population
1 709Population totale regroupée en vigueur
48,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GABORIT François | Président | Avignonet |
| Mme | GIRARD Claude | Vice président | Saint-Martin-de-la-Cluze |
| M. | LETOURMY Patrice | Vice président | Sinard |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Mise à jour courriel + adresse mairie
Mise à jour P & VP suite élections 2020
Mise à jour ASPIC suite au message DGCL
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant