SI des eaux de Rosay, Cuisia, Gizia
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253900195
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/10/1933
Date d'effet
20/10/1933
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39190 Cuisia
Commune du siège
Cuisia
Population
732Population totale regroupée en vigueur
27,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | KHOLER BERNARD | Président | Rosay |
| M. | CAMUSET JEROME | Vice président | Gizia |
| M. | PONCELIN RENAUD | Autre délégué | Cuisia |
| M. | REMOND FLORIAN | Autre délégué | Cuisia |
| M. | PARAVIS LAURENT | Autre délégué | Rosay |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection nouveau VP suite démission
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Renouvellement bureau suite municipales 2020
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