SIAEP de la vallée du Valouson
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253900310
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/01/1950
Date d'effet
27/01/1950
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39240 Marigna-sur-Valouse
Commune du siège
Marigna-sur-Valouse
Adresse électronique
syndicat-des-eaux-du-valouson@wanadoo.fr
Population
640Population totale regroupée en vigueur
16Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUMONT XAVIER | Président | Valzin en Petite Montagne |
| M. | LAVRY DOMINIQUE | Vice président | La Boissière |
| M. | COULON MICHEL | Vice président | Marigna-sur-Valouse |
| M. | JAUD DANIEL | Autre délégué | Valzin en Petite Montagne |
| M. | COMTE THIERRY | Autre délégué | Valzin en Petite Montagne |
| Mme | ROSELLE SEVERINE | Autre délégué | Valzin en Petite Montagne |
| M. | BOROD FREDERIC | Autre délégué | Marigna-sur-Valouse |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement du bureau suite municipale 2020
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.