SI des eaux de la région Arbois - Poligny

MIS À JOUR LE 01/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
253900385
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/09/1955
Date d'effet
21/09/1955
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39800 Montholier
Commune du siège
Montholier

Population

12 786Population totale regroupée en vigueur
50,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

22

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39002213900020Abergement-le-Grand262

39

39003213900038Abergement-le-Petit246

39

39013213900137Arbois23 306

39

39028213900285Aumont2450

39

39049213900491Bersaillin2407

39

39073213900731Brainans2202

39

39081213900814Buvilly2402

39

39159213901598Colonne2260

39

39263213902638Grozon2394

39

39223213902232La Ferté2188

39

39319213903198Mathenay2149

39

39337213903370Molamboz289

39

39354213903545Montholier2376

39

39399213903990Ounans2333

39

39434938367646Poligny24 351

39

39446213904469Pupillin2255

39

39479213904790Saint-Cyr-Montmalin2252

39

39535213905359Tourmont2451

39

39539213905391Vadans2315

39

39565213905656Villeneuve-d'Aval297

39

39568213905680Villerserine235

39

39572213905722Villette-lès-Arbois2366

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBOUDRY JEANNE

Président

Arbois
M.PACCARD JOEL

1er Vice-président

Pupillin
M.BRUNO Robert

2ème Vice-président

Grozon
M.DUFOUR Bertrand

3ème Vice-président

Poligny
M.PERROT Jean-Baptiste

Membre du bureau

Aumont
M.BOURGEOIS Joël

Membre du bureau

Brainans
M.PETITJEAN Bruno

Membre du bureau

La Ferté
M.BONNET Dominique

Membre du bureau

Montholier
M.JOURD'HUI André

Membre du bureau

Poligny
M.BONTEMPS Laurent

Membre du bureau

Villerserine

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Autres

  • Service public de défense extérieure contre l'incendie

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 21/09/1955

Création d'un groupement

Le 26/06/2023

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Le 11/03/2022

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Le 11/03/2022

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Le 21/06/2021

Mise à jour délégués suite municipales partielles Montholier