SI des eaux de Rogna, Viry

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253900591
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/12/1964
Date d'effet
24/12/1964
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39360 Viry
Commune du siège
Viry

Population

1 171Population totale regroupée en vigueur
33,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39463213904634Rogna3248

39

39579213905797Viry3923

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BLONDET Alain

Président

Viry
M.BURDEYRON Daniel

Vice-président

Rogna
M.BOUILLOUX BENJAMIN

Autre délégué

Viry
M.MILLET TONY

Autre délégué

Viry
M.HUBERT ERIC

Autre délégué

Rogna
M.DIOTTIN DENIS

Autre délégué

Rogna

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 24/12/1964

Création d'un groupement

Le 22/06/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 17/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/04/2013

Élection nouveau président et vice-président suite démission précédent président

Le 07/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.