SI des eaux de Rogna, Viry

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253900591
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/12/1964
Date d'effet
24/12/1964
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39360 Viry
Commune du siège
Viry

Population

1 171Population totale regroupée en vigueur
33,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39463213904634Rogna3248

39

39579213905797Viry3923

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BLONDET Alain

Président

Viry
M.BURDEYRON Daniel

Vice président

Rogna
M.BOUILLOUX BENJAMIN

Autre délégué

Viry
M.MILLET TONY

Autre délégué

Viry
M.HUBERT ERIC

Autre délégué

Rogna
M.DIOTTIN DENIS

Autre délégué

Rogna

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 24/12/1964

Création d'un groupement

Le 22/06/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 17/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/04/2013

Élection nouveau président et vice-président suite démission précédent président

Le 07/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.