SI des Écollets
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253900773
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/09/1960
Date d'effet
27/09/1960
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39370 Les Bouchoux
Commune du siège
Les Bouchoux
Population
804Population totale regroupée en vigueur
14,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | LE METAYER MARIE ANNE | Président | La Pesse |
| M. | MERMET AU LOUIS LAURENT | Vice président | Choux |
| M. | RAMBERT MICHEL | Autre délégué | Choux |
| M. | LEONARD JEAN CHRISTOPHE | Autre délégué | La Pesse |
| M. | GRENARD JEROME | Autre délégué | Les Bouchoux |
| Mme | JEANTET PROST KARINE | Autre délégué | Les Bouchoux |
Compétences
Transports et voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie communale
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement bureau suite municiaples 2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Élection d'un nouveau bureau.